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Forum Bonaberi.com
Le Cameroun comme si vous y étiez
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meb
Bérinaute Vétéran
Inscrit le: 13 May 2008
Messages: 6873
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 Posté le: Fri Mar 18, 2011 11:51 pm Sujet du message: Analyse du code des marchés publics au Cameroun |
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| Citation: | Lors des années 1999 et 2000, le Cameroun a été champion du monde de la corruption selon certaines ONG. Aujourd’hui encore, malgré des progrès, il reste dans le peloton de queue, même quand on ne se limite qu’aux pays Africains.
Les méfaits que la corruption peut entrainer sur les affaires d’un pays sont connus et nous n’y reviendrons pas. Et parmi les types principaux de corruption, nous rencontrons notamment la corruption dite « à col blanc », celle où chacun des acteurs s’en sort avec des avantages pouvant se compter en milliards de francs CFA tandis que les hôpitaux, les routes, et d’autres projets attendent d’être financés.
L’un des moyens de prospérer facilement pour ces prévaricateurs est l’attribution des marchés publics. Un code existe, une agence de régulation existe, pourtant ces détournements existent aussi. Le présent article se propose donc d’analyser ledit code des marchés et d’essayer dans la mesure du possible afin d’identifier les failles et d’éventuellement dégager des voies et moyens de l’améliorer.
Pour info, vous trouverez ici le code des marchés publics.
Cameroun - Code marches publicsCameroun - Code marches publics
de notre point de vue, pour qu’une procédure d’attribution des marchés soit efficace, il faut qu’elle remplisse les critères suivants :
- Le prestataire choisi doit présenter la meilleure offre en termes de garanties techniques, proposition financière et avancée du projet
- la maitrise d’ouvrage ne peut pas choisir le prestataire qu’il veut sans contrôle extérieur
- de ce fait, l’évaluation des offres des prestataires et le choix final du prestataire aussi se doivent d’être le plus objectifs possible
- Celui qui exprime le besoin ne doit pas être lié à celui qui formule l’offre
Voilà quelques points, probablement non exhaustifs, qui conviennent de figurer dans une bonne procédure d’attribution des marchés publics. Examinons ce qu’il en est dans celle qui nous intéresse.
a) Petites explications du code.
Le code est divisé en plusieurs livres, eux-mêmes divisés en titres, eux-mêmes divisés en chapitre, puis en section et enfin en articles.
Plusieurs définitions des différents acteurs, ainsi que de leurs rôles et missions sont données dans le code. Voir Art 1- 6 et livre 2.
Le livre 1 traite de la passation des marchés et de leur exécution, le livre 2 traite des organes de passation de contrôle et de régulation (approfondissement des articles 1- 6).
Dans tout le code, la personne qui exprime le besoin n’est pas mentionnée. Ce qui s’en rapproche le plus est le maitre d’ouvrage (MO) qui est le représentant de l’administration bénéficiaire de la prestation (Art 1-f). Dans la suite c’est donc ainsi que nous l’appellerons.
Il existe
- Des marchés sur appel d’offres (ouvert, restreint, ou sur concours)
- Des marchés gré à gré (restrictions du précédent)
- Des marchés spéciaux (Défense et stratégie)
- Pour ces trois cas, différents types de marché
o Travaux
o Bâtiments
o Fournitures
o Prestations intellectuelles
b) Schématisation de la procédure d’attribution
Voici telle que nous l’avons examinée, une schématisation de la procédure
- Expression du Besoin, garantie de financement (Art 111) MO
- Désignation d’une commission des marchés (Art 113)
- Rédaction d’avis d’appel d’offre (Art 111-112) MO
- Soumission sous enveloppe sous pli anonyme avec remise récépissé (Art 17 et suivants) Prestataires
- Transmission des plis à la commission des marchés (Art 124) MO
- Ouverture des plis en commission des marchés (Art 125) Commission des marchés
- Analyse des offres par la (sous) commission des marchés, évaluation signée de tous les membres (Art 27+126)
- Celui qui remplit les critères techniques essentiels et qui est le moins cher gagne (pour les marché à prestation intellectuels, il n’y a pas de règle). Sauf si on juge qu’il a fait une proposition irréaliste (trop basse) => proposition (ART 126) Commission des marchés
- Notification du vainqueur, et son offre va être stockée à l’ARMP. Rien sur les perdants (pour futures éventuelles enquêtes). Possibilité de refuser la proposition de la commission des marchés. Si désaccord, avantage MO. (Art 33+126). MO
- Les perdants peuvent introduire un recours auprès du MO avec copie à l’ARMP. (Art 92-96). Prestataire
- L’observateur indépendant produit par l’ARMP assiste toutes ces étapes et produit un rapport pour les marchés supérieurs à 30 millions. (Art 148, 149, 150, 151)
- L’auditeur indépendant (cabinet) contrôle a postériori tous les marchés supérieurs à 500 millions et 25% des marchés entre 30 et 500 millions (tirage aléatoire). (Art 152, 153)
- la commission spécialisée de contrôle des marchés, organe rattaché à l’ARMP contrôle et émet des avis a priori sur les marchés dépassant 1 milliard (500 millions pour les bâtiments, 150 millions pour les fournitures et 100 millions pour l’intellectuel). (Art 129-147)
c) Pour ce qui est de la composition de la commission des marchés
Quel que soit le type de marchés, la commission est composée d’un président, de deux représentants du MO, un contrôleur financier, un secrétaire et un représentant du ministère chargé des Investissements publics (Art 115-116). On peut déjà noter la qualité technique des membres n’est pas le critère prépondérant. Certes le président peut inviter des gens en fonction de leurs compétences sur les sujets à l’ordre du jour, mais il n’est pas obligé de le faire.
On peut ainsi s’étonner de la manière avec laquelle ils seront à même d’évaluer de manière pertinente le côté technique des offres. Et si cette évaluation n’a pas lieu, on obtient là un premier biais qui fait que ce sera légalement possible d’attribuer le marché à n’importe qui. Il suffit par exemple que le MO et la commission soient de mèche.
Il est à noter que le besoin n’est jamais challengé, et s’il y a possibilité de connaître le soumissionnaire vainqueur, il est possible de s’accaparer les deniers de l’Etat en toute légalité. Dans certains pays, on a ainsi vu fleurir des ronds-points même là où il n’y en avait pas besoin, parce que cela faisait travailler les entreprises des amis, qui vous le rendaient bien.
d) Pour ce qui est de l’indépendance de la commission par rapport au MO
Tous les membres de la commission de passation du marché sont nommés à l’instigation du MO, sauf un, le représentant du ministre chargé des investissements publics (Art 112). S’il fallait corrompre, il n’y aurait donc qu’une seule personne par commission à corrompre. Et encore, les proches du MO peuvent se mettre d’accord sur l’évaluation des offres, ce qu’ils vont dire, etc. avant les réunions, de manière à tromper ce représentant en toute légalité. En effet, celui-ci n’a pas de compétences techniques particulières quant au sujet du marché. Le personnage que le président peut inviter pour ses compétences (et qui est donc lui aussi lié au MO) peut lui aussi contribuer à faire pencher la balance dans le sens voulu. la commission peut par exemple faire un chiffrage artificiellement gonflé de l’appel d’offres, éliminer (légalement) tous les soumissionnaires qui auront répondu avec les vrais prix, garder celui qui aura les prix gonflés, attribuer le marché, qui sera réalisé pendant que tout le monde se sucre au passage.
On se rend donc compte que la commission n’est pas indépendante du MO et il peut très facilement s’arranger, en toute légalité pour voir attribuer les marchés qu’il veut, à qui il veut et au prix qu’il veut.
e) Pour ce qui est du lien entre MO et prestataire
la seule fois où il est question d’anonymat dans le code, c’est lors du dépôt des candidatures. Le MO et le soumissionnaire peuvent s’être vus avant, pendant et après. Quand les plis sont ouverts, l’anonymat éphémère disparait. Plusieurs articles stipulent que la renommée et l’expertise dans un domaine peuvent être des critères pour être retenus.
Il est donc parfaitement possible que le MO et le soumissionnaire se connaissent (ie sachent leur rôle respectif) avant, pendant et après la procédure. Avec tous les dangers que cela comporte.
Le prestataire perdant soupçonnant une fraude ne peut même pas porter de recours puisque ça le disqualifiera encore plus pour les prochains appels d’offres.
f) Pour ce qui est du contrôle de ces marchés par l’ARMP
Comme indiqué précédemment, le code prévoit un observateur indépendant pour les marchés supérieurs à 30 millions. Nous avons vu que c’était aisément contournable même si celui-ci ne se laissait pas corrompre si les membres de la commission, tous liés au MO se mettaient d’accord pour le flouer. Cela veut aussi dire qu’en dessous de 30 millions, n’importe quoi peut être fait, sans aucun contrôle.
Idem pour l’auditeur indépendant qui ne contrôle qu’a posteriori, et sur la base des rapports de l’observateur indépendant. Quelle valeur auront ces rapports si cet observateur n’est pas indépendant ?
Le code prévoit une commission spécialisée, mais à partir de travaux d’un milliard, ce qui veut dire que si on arrive à corrompre l’observateur indépendant, on peut détourner jusqu’au milliard sans aucun contrôle. Il est vrai que tel que le code le prévoit actuellement, à partir du moment où elle rentre en scène, il devient extrêmement difficile de la corrompre.
g) Contrôle de l’exécution
Le code prévoit que le MO soit aussi le MOE sauf au-delà d’un certain montant (Art 81). Ceci signifie qu’en dessous du montant, il n’est même pas besoin de livrer le marcher. Il suffira de le signer.
Au-delà de ce montant, si le MO s’est arrangé pour gonfler les factures (nous avons vu que c’était possible), il peut y avoir livraison (que le MOE contrôle), mais au passage des gens se seront sucrés sur le dos de l’Etat.
h) Conclusion
En conclusion, nous pouvons dire que ce code est rédigé comme si le MO était au dessus de tout soupçon, alors même que la plupart des problèmes, quand il y en a, viennent de lui. Nous avions commis une procédure sur la procédure d’attribution des marchés publics, et à partir de cette analyse, des préconisations que nous avons dégagées de la présente analyse, nous avons pu mettre à jour cette proposition que vous trouverez à [ Quand je serai président (4): règles d'attribution des marchés publics ]. |
http://www.mebene.com/article-analyse-critique-du-code-des-marches-publics-en-vigueur-au-cameroun-69400175.html
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MEKTOUB
Ce n'est pas encore écrit, ça l'était juste...
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yebokolo
Shabbaeur du lac
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 12:10 am Sujet du message: |
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Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ????
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Que la force me soit donnée de supporter ce qui ne peut être changé et le courage de changer ce qui peut l'être mais aussi la sagesse de distinguer l'un de l'autre. Marc Aurèle |
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Tchoko
Grand shabbeur
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 2:07 am Sujet du message: |
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| yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
Bon une fois qu'on a lu toutes les discussions et points de vue divers sur le site, on fait quoi, que voulons nous exprimer et qu'attendons nous, car je suppose qu'on ne postons pas ici sur le forum juste pour le plaisir de se lire sur Béri ???
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L'integree
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 4:07 am Sujet du message: |
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| Tchoko a écrit: | | yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
Bon une fois qu'on a lu toutes les discussions et points de vue divers sur le site, on fait quoi, que voulons nous exprimer et qu'attendons nous, car je suppose qu'on ne postons pas ici sur le forum juste pour le plaisir de se lire sur Béri ??? |
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meb
Bérinaute Vétéran
Inscrit le: 13 May 2008
Messages: 6873
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 11:13 am Sujet du message: |
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| yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
je suis surpris que tu aies lu cet article car rien ne t'y obligeait.
Quant à savoir ce que tu dois faire, je ne sais pas pourquoi tu me demandes ça. Peut être ton épouse peut t'aider, certains hommes se reposant sur leur femme.
Moi je ne suis responsable que de ce que je fais. Comme tu as décidé de lire, décide aussi de ce que tu dois faire maintenant.
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MEKTOUB
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voyelle
Bérinaute Vétéran
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 11:16 am Sujet du message: |
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| meb a écrit: | | yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
je suis surpris que tu aies lu cet article car rien ne t'y obligeait.
Quant à savoir ce que tu dois faire, je ne sais pas pourquoi tu me demandes ça. Peut être ton épouse peut t'aider, certains hommes se reposant sur leur femme.
Moi je ne suis responsable que de ce que je fais. Comme tu as décidé de lire, décide aussi de ce que tu dois faire maintenant. |
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yebokolo
Shabbaeur du lac
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 6:29 pm Sujet du message: |
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| meb a écrit: | | yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
je suis surpris que tu aies lu cet article car rien ne t'y obligeait.
Quant à savoir ce que tu dois faire, je ne sais pas pourquoi tu me demandes ça. Peut être ton épouse peut t'aider, certains hommes se reposant sur leur femme.
Moi je ne suis responsable que de ce que je fais. Comme tu as décidé de lire, décide aussi de ce que tu dois faire maintenant. |
Moi je wanda sur ta réponse.
En général lorsque l'on poste quelque chose, surtout un sujet tout neuf tout beau, on ouvre la discussion, du genre :
- qu'en pensez vous
- à votre avis à quoi cela sert il
- mieux encore: Pensez vous que ce code des marchés publics doit être amélioré et si oui, comment doit il l'être. Ou bien croyez vous que sa rédaction actuelle permet la passation de marchés dans les meilleures conditions de transparence.
- Dans le cadre de mon programme "Si je deviens Président" je voudrais instaurer un nouveau code...
Etc..
Mais là rien de semblable, c'est pourquoi, simplement, en toute humilité, sans esprit ni critique, ni polémique, sans inutiles digressions, sans considérations oiseuses, je posais une innocente question.
Voilà tout.
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Waddle
Inscrit le: 12 May 2008
Messages: 17412
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| Posté le: Sat Mar 19, 2011 8:08 pm Sujet du message: |
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| meb a écrit: | | yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
je suis surpris que tu aies lu cet article car rien ne t'y obligeait.
Quant à savoir ce que tu dois faire, je ne sais pas pourquoi tu me demandes ça. Peut être ton épouse peut t'aider, certains hommes se reposant sur leur femme.
Moi je ne suis responsable que de ce que je fais. Comme tu as décidé de lire, décide aussi de ce que tu dois faire maintenant. |
Tu n'es responsable que de ce que tu fais. C'est vrai.
Mais quand tu postes un message dans un forum public, il y a un objectif. Et je pense que si on te pose la question, tu peux répondre en éclairant les gens sur l'objectif de ton message.
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la vie c'est le ludo. Parfois tu peux jouer un, parfois tu peux jouer deux chaines quatre comme ca...
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Tchoko
Grand shabbeur
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meb
Bérinaute Vétéran
Inscrit le: 13 May 2008
Messages: 6873
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| Posté le: Sun Mar 20, 2011 3:24 am Sujet du message: |
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| yebokolo a écrit: | | meb a écrit: | | yebokolo a écrit: | | Bon une fois que l'on a lu ton article, on fait quoi, que veux tu exprimer et qu'attends tu, car je suppose que tu ne l'as pas mis la juste pour le plaisir de te lire sur Béri ???? |
je suis surpris que tu aies lu cet article car rien ne t'y obligeait.
Quant à savoir ce que tu dois faire, je ne sais pas pourquoi tu me demandes ça. Peut être ton épouse peut t'aider, certains hommes se reposant sur leur femme.
Moi je ne suis responsable que de ce que je fais. Comme tu as décidé de lire, décide aussi de ce que tu dois faire maintenant. |
Moi je wanda sur ta réponse.
En général lorsque l'on poste quelque chose, surtout un sujet tout neuf tout beau, on ouvre la discussion, du genre :
- qu'en pensez vous
- à votre avis à quoi cela sert il
- mieux encore: Pensez vous que ce code des marchés publics doit être amélioré et si oui, comment doit il l'être. Ou bien croyez vous que sa rédaction actuelle permet la passation de marchés dans les meilleures conditions de transparence.
- Dans le cadre de mon programme "Si je deviens Président" je voudrais instaurer un nouveau code...
Etc..
Mais là rien de semblable, c'est pourquoi, simplement, en toute humilité, sans esprit ni critique, ni polémique, sans inutiles digressions, sans considérations oiseuses, je posais une innocente question.
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comme je disais, il n'y a pas de but. Que ceux que ça intéresse fasse ce qu'ils estiment nécessaire de faire. Ce qui m'intéressait moi, c'était l'analyse de ce code.
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MEKTOUB
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meb
Bérinaute Vétéran
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